Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
A. OGIER ET FILS, société anonyme

Numéro de dépôt :
3019171
Date de dépôt :
04/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2010
Marque figurative de A. OGIER ET FILS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) A. OGIER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. OGIER ET FILS domicilié(e) 10, avenue Louis Pasteur, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 621 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019171.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 avril 2010.

A. OGIER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : PERE LAFRANCE , RESERVE DES CLOSIERS , EYGLIERES , FLORALIES , FLAMINES , COFIVAL , PELMOUR , S.V.E.D.V.F. SOCIETE DE VINIFICATION D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FINS , "LES PAILLANCHES" , " Les Murets "


A. OGIER ET FILS, société anonyme - 10, avenue Louis Pasteur, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 572621035


TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415851 - Publication au BOPI 2005-07-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; limonades ; jus de tomates ; jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; essences pour la préparations des boissons ; préparations pour faire des liqueurs. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; apéritifs ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.